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Le conseil municipal en direct

Calendrier et ordre du jour

Le conseil municipal de la Ville se réunira :

Jeudi 20 juin à 20h30

Les séances se déroulent à l'hôtel de Ville, place des Halles, et sont ouvertes au public.

L'ordre du jour est mis à disposition sur la plateforme des actes réglementaires de Chartres 5 jours avant le conseil municipal.

Retransmission du conseil municipal en direct

Les vidéos des derniers conseils sont à retrouver dans la rubrique « Les archives du conseil municipal ».

Mentions d'information sur la captation des conseils

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Conformément au règlement relatif à la protection des personnes physiques à l'égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données*, nous vous informons que tous les conseils municipaux sont retransmis en direct sur Internet. Ils sont de plus enregistrés pour être accessibles à tous en différé sur le site Internet de la Ville de Chartres.

Les vidéos sont conservés pendant la durée du mandat en cours. Nous nous engageons à ne pas vendre, louer, céder ni donner accès à des tiers à vos données sans votre consentement préalable, à moins d’y être contraints en raison d’un motif légitime.

Le responsable de ce traitement est le Maire de la commune de Chartres.

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Pour exercer ces droits, vous pouvez faire une demande au délégué à la protection des données personnelles de la collectivité à l'adresse dpo@remove-this.agglo-ville.chartres.fr en justifiant de votre identité.

Pour toute information complémentaire ou réclamation, vous pouvez contacter la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (plus d’informations sur www.cnil.fr).

* Règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 et à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.