Vivre à Chartres

Vivre à Chartres

Plan Local d'Urbanisme

Délibérations

Délibération n°09/402 en date du 17 décembre 2009 prescrivant la révision générale du PLU sur l'ensemble du territoire communal et définissant les modalités de concertation. (pdf - 113 Ki)

Délibération n°12/283 en date du 27 septembre portant sur le débat du Projet d'Aménagement et de Développement Durables du PLU. (pdf - 2.12 Mi)

Délibération n°14/314 en date du 08 septembre 2014 tirant le bilan de la concertation et arrêtant le projet de PLU de Chartres. (pdf - 375 Ki)

Délibération n°15/233 en date du 24 juin 2015 approuvant la révision générale du PLU de Chartres. (pdf - 2.34 Mi)

Délibération n°20/021 en date du 16 janvier 2020 approuvant la modification simplifiée n°1 du PLU de Chartres. (pdf - 148 Ki)

> Délibération n°21/175 en date du 30 juin 2021 approuvant la modification simplifiée n°2 du PLU de Chartres. (pdf - 162 Ki)

- Délibération n°2023/287 en date du 07 décembre 2023 approuvant la modification n°1 du PLU de Chartres (pdf - 131 Ki)

Plan Local d'Urbanisme de Chartres

Liste des pièces (pdf - 212 Ki)

1.a : Diagnostic territorial (pdf - 17.38 Mi)

1.b : État initial de l'environnement (pdf - 14.70 Mi)

1.c : Justifications des choix retenus (pdf - 1.17 Mi)

1.d : Évaluation environnementale et indicateurs de suivi (pdf - 8.11 Mi)

2 : Projet d'Aménagement et de Développement Durables (PADD) (pdf - 1.95 Mi)

3 : Orientations d'Aménagement et de Programmation (OAP) (pdf - 5.66 Mi)

4.a.1 : Règlement graphique – Plan de zonage (pdf - 9.72 Mi)

4.a.2 : Règlement graphique – Plan des Formes Urbaines (pdf - 18.89 Mi)

4.b : Règlement littéral (pdf - 2.47 Mi)

5.1 : Périmètres des Zones d'Aménagement Concerté (ZAC) (pdf - 2.53 Mi)

5.2 : Droit de Préemption Urbain (DPU) (pdf - 9.81 Mi)

5.3 : Permis de démolir (pdf - 408 Ki)

5.4 : Périmètres d'études sujets au surseoir à statuer (pdf - 2.31 Mi)

5.5 : Secteurs affectés par le bruit et prescriptions d'isolement acoustique (pdf - 9.60 Mi)

> 5.6 : Servitudes d'utilités publiques (SUP) (pdf - 1.75 Mi)

5.7 : Annexes sanitaires (pdf - 10.89 Mi)

5.8 : Plan d'Exposition au Bruit (PEB) (pdf - 13.70 Mi)

5.9 : Zones de publicité restreinte et règlement de publicité (pdf - 19.56 Mi)

5.10 : Plan de Prévention des Risques et d'Inondation de l'Eure (PPRI) (pdf - 41 Mi)

5.11 : Servitude archéologique (pdf - 6.72 Mi)

5.12 Secteurs d'information des sols (SIS) (pdf - 732 Ki)

> 5.13 Périmètre des biens inscrits au Patrimoine mondial et leur zone tampon (pdf - 6.01 Mi)

5.14 : Périmètres prioritaires du réseau de chaleur urbain (pdf - 4.83 Mi)