Vivre à Chartres
Vivre à Chartres
Inscription
| Fermeture exceptionnelle de l'hôtel de Ville et d'Agglomération les mardis 24 et 31 décembre à partir de 12h30 |
|---|
Une permanence État Civil sera assurée, avec un numéro pour les appels urgents décès : 02 37 23 40 92. Nous vous invitons à adapter votre jour de visite à l'hôtel de Ville si vous souhaitez réaliser des formalités administratives ou de prendre rendez-vous en amont. La prise de rendez-vous en ligne est notamment disponible. Pour rappel, l'hôtel de Ville et d'Agglomération, les bibliothèques et les déchetteries seront fermés les mercredis 25 décembre et 1er janvier, jours fériés. Les collectes des déchets seront également décalées. En cas de doute, consultez les calendriers de collectes. Merci de votre compréhension. |
L'inscription concerne tous les enfants qui déjeunent, régulièrement ou occasionnellement, à la restauration scolaire. Elle est obligatoire et doit être renouvelée chaque année scolaire.
L'inscription est définitivement enregistrée et validée lorsque les parents transmettent au service enseignement restauration scolaire le dossier unique complet de leur enfant.
Tout changement en cours d'année scolaire, concernant les renseignements mentionnés dans le dossier unique d'inscription devra être signalé au Service Enseignement-Restauration Scolaire.
Comment effectuer cette démarche ?
Vous devrez obligatoirement remplir le dossier unique d'inscription et l'accompagner des pièces administratives demandées.
Ces éléments sont à retourner :
> par courrier au Guichet unique, direction Vie Scolaire, place des Halles, 28000 Chartres.
> ou par courriel : inscription.periscolaire@agglo-ville.chartres.fr.
Les dossiers uniques d'inscriptions sont à télécharger :
Dossier unique d'inscription 2024-2025
Dossier unique d'inscription 2024-2025 (dossier + annexe 1, 3, 4) (pdf - 1.52 Mi)
Annexe 5 : inscription aux accueils de loisirs des vacances d'automne 2024 (pdf - 180 Ki)
Si vous avez plus d'un enfant à inscrire aux accueils de loisirs, téléchargez et remplissez une seule fois le dossier unique et téléchargez et remplissez l'annexe 2 "mercredi" ou l'annexe 5 "vacances" pour chaque enfant.
Le dossier unique d'inscription peut également être retiré :
- dans les écoles ;
- dans les crèches ;
- dans les Maison Pour Tous ;
- au guichet unique ;
- dans les accueils périscolaires ;
- au siège de l’association des PEP28 ;
- sur le site : www.lespep28.org.
Les justificatifs à présenter avec le dossier
Obligatoire
Pour toutes les familles et quelle que soit l'inscription :
> Copie d’un justificatif de domicile actuel au nom des parents datant de moins de trois mois (hors facture téléphone portable).
> Copie du livret de famille uniquement pour la première inscription ou si évolution de la situation familiale.
Complément pour les Accueils de Loisirs, matin, soir et les vacances scolaires :
> Un document attestant que toutes les vaccinations obligatoires sont à jour (carnet de santé de l'enfant ou certificat de vaccinations).
> Un certificat médical si contre-indication à certaines activités.
> Un brevet de natation (uniquement pour les vacances scolaires et les mercredis).
Pour bénéficier du tarif dégressif (restauration scolaire, Études surveillées, accueils de loisirs mercredis et vacances)
Uniquement pour les familles résidant à Chartres ou qui ont un enfant scolarisé en ULIS, en CHAD ou en CHAM :
> Copie du dernier avis d'imposition ou de non imposition connu.
> Une attestation de paiement CAF et/ou MSA (12 derniers mois).
Ces éléments permettront de déterminer votre quotient familial pour le calcul du prix du repas.
Tarification et facturation
Les tarifs appliqués aux familles sont fixés tous les ans par décision du conseil municipal et tiennent compte du quotient familial.
La facturation est établie en fonction de l’inscription de l’enfant. Elle est adressée par lettre ou par courrier électronique aux familles. Elle correspond aux repas consommés sur la période en cours.
Le paiement s’effectue à réception de la facture au guichet unique :
Direction Vie Scolaire – Restauration Scolaire
Place des Halles
28000 Chartres
En cas de non-paiement auprès de régisseur de la Régie, des poursuites seront effectuées par le Service de Gestion Comptable Chartres - DDFIP d'Eure et Loir, et ce après édition d'un titre de recettes par les services de la Ville de Chartres.
Les moyens de paiement
Le recouvrement des factures est effectué par le régisseur de la restauration scolaire à réception de la facture. Le règlement peut s’effectuer soit :
- en numéraire,
- par chèque, à l’ordre du Trésor Public,
- par prélèvement automatique en retournant un RIB accompagné de la demande de prélèvement automatique disponible dans le dossier unique (à renouveler chaque année scolaire). La date de prélèvement est mentionnée sur le calendrier de prélèvement 2024 - 2025 (pdf - 137 Ki) et sur votre facture.
- via le portail famille,
- en carte bancaire.
Renseignements
Guichet unique
Direction vie scolaire
Hôtel de Ville et d’Agglomération
Place des Halles
28019 Chartres Cedex
Tél. 02 37 23 40 00
Courriel : inscription.scolaire@agglo-ville.chartres.fr
Horaires : ouvert du lundi au vendredi de 9h à 18h et le samedi de 9h à 12h30.
En bus : arrêt « Place Saint-Michel – Cinéma » des lignes Filibus 1, 2, 4, 5, 6, 7, 8, 9 et 11, et du Relais des Portes.
En voiture : parkings Q-Park Hôtel de Ville, Cœur de ville, Cathédrale et République. Une gratuité de 30 minutes est créditée sur le ticket de stationnement dans ces parkings après une démarche administrative au Guichet unique (hors CARSAT).
À vélo et moto : parking rue des Côtes.
Autres services de transport :
Votre espace Vie Scolaire
Retrouvez sur un seul portail les modalités d’inscription et les informations de l’ensemble des services de la scolarité et afférents : restauration scolaire, inscription scolaires, vacances sportives, accueil de loisirs des Peps 28...
Liens utiles et paiement en ligne
Documents utiles
Inscription à la restauration scolaire :
Dossier unique d'inscription 2024-2025
Guide de l'enfant « Grandir, réussir, s'épanouir à Chartres » :
Guide 2024-2025 (pdf - 17.09 Mi)
Règlement intérieur
Règlement intérieur de la restauration scolaire (pdf - 330 Ki)